Conditions d'utilisation
Conditions Générales de Service (CGS)
Dernière mise à jour : [03/01/2025]
Bienvenue sur [Serena-Pod] ! En accédant à notre site et en effectuant des achats, vous acceptez les présentes conditions générales de service. Veuillez les lire attentivement.
1. Objet
Les présentes CGS régissent l'accès et l'utilisation de notre site internet [Nom du site] ainsi que les relations commerciales entre [Malick Janivel] et ses clients.
2. Informations sur l’entreprise
- Nom de l’entreprise : [Malick Janivel]
- Adresse : [8 rue des Uzelles]
- E-mail : [malickjanivel@gmail.com]
- Téléphone : [0769800585]
- Numéro d’immatriculation : [952 375 384 00031]
3. Produits et services
- Nous proposons.
- Les descriptions, photos et prix sont donnés à titre indicatif. Nous nous réservons le droit de les modifier à tout moment.
4. Commandes
- Les commandes sont validées après paiement intégral.
- Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande pour des raisons légitimes (rupture de stock, problème de paiement, etc.).
5. Tarifs et paiements
- Tous les prix sont indiqués en [devise], TVA incluse.
- Les frais de livraison sont calculés lors du processus de commande.
- Nous acceptons les moyens de paiement suivants : [Cartes bancaires, PayPal, etc.].
6. Livraison
- Les commandes sont expédiées sous [délai de préparation] après confirmation.
- Les délais de livraison estimés sont de [3-4 jours ouvrés].
- En cas de retard ou de problème lié au transporteur, veuillez nous contacter.
7. Droit de rétractation
- Conformément à la législation applicable ([ex. : Code de la consommation en France]), vous disposez d’un délai de [14 jours] pour exercer votre droit de rétractation.
- Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés, avec leur emballage intact.
8. Garantie et réclamations
- Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et des vices cachés.
- Pour toute réclamation.
9. Limitation de responsabilité
- Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects liés à l’utilisation de nos produits.
- Notre responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
10. Propriété intellectuelle
- Tout le contenu du site ([images, textes, logos, etc.]) est protégé par le droit d’auteur.
- Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.
11. Données personnelles
- Nous collectons et traitons vos données conformément à notre.
- Vous avez le droit d’accéder, de modifier ou de supprimer vos données.
12. Modification des CGS
- Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment.
- Les CGS applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.
13. Loi applicable et juridiction
- Ces CGS sont régies par le droit de [France].
- En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de [Ile de France].
Pour toute question ou assistance, contactez-nous à [0769800585].